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CONDITIONS D’UTILISATION THÉS GURU TEAS
PRÉAMBULE
Bienvenue à la page web de la Compagnie de Salon de Thé Oasis | Thés Guru Teas! Veuillez lire attentivement les conditions suivantes qui s’appliqueront à l’utilisation du site www.t-guru.ca (le « Site »), ainsi qu’à tous achats de produits et de services vendus à partir de t-guru.ca (les « Conditions d’utilisation » ou la « Convention »).
En accédant au site web de t-guru.ca, vous attestez que vous avez examiné et que vous comprenez les Conditions d’utilisation, et que vous acceptez, sans restriction ni condition, d’être lié aux Conditions d’utilisation et toutes politiques, conditions et directives connexes.
Avant d’effectuer une commande, si vous avez quelconque question relative aux Conditions d’utilisation de ce site Web, veuillez communiquer avec notre équipe de service à la clientèle en envoyant un courriel au : info@t-oasis.ca
ARTICLE 1
CONDITIONS GÉNÉRALES
Utilisation conditionnelle: Si vous en consentez pas à n’importe quelles des clauses énoncées dans ces conditions d’utilisation de notre site, veuillez lire attentivement tous les termes et conditions.
Type de contrat: L’utilisation et l’accès au Site t-guru.ca est gratuite. Par le fait même, les termes et conditions qui régissent l’utilisation et l’accès au Site ne forment pas un contrat de consommation entre Thés Guru Teas et les utilisateurs. L’achat de produits chez Thés Guru Teas est régit par le Contrat de Vente Thés Guru Teas.
Mandataire: Si vous utilisez le Site pour le compte d’une entité quelconque, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à accepter les présentes Conditions d’utilisation pour le compte de ladite entité.
Mineurs: Le site web Thés Guru Teas (t-guru.ca) ne cible pas et n’est pas conçu pour utilisation par des personnes âgées de moins de 13 ans. Si vous avez entre 13 ans et l'âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence, vous n'êtes autorisé à utiliser le Site qu'en présence d'un parent ou d'un tuteur légal qui accepte d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation.
Autres conventions: Ces conditions s’appliquent à vous et à votre achat de tout produit de Thés Guru Teas par l’intermédiaire du Site, sauf dans la mesure où vous avez conclu une autre convention écrite avec Thés Guru Teas qui remplace toutes ces conditions ou une partie de ces conditions. Les présentes Conditions d’utilisation n’altèrent en rien les modalités mentionnées dans toute autre convention que vous pourriez avoir conclue par écrit avec Thés Guru Teas au sujet de produits, services ou d’une autre façon.
Politique de confidentialité: Veuillez prendre connaissance de notre Politique de confidentialité, qui s’applique également lors de votre visite sur le site t-guru.ca qui fait partie intégrante des Conditions d’utilisation. En accédant au site web de Bangoshi.com, vous attestez que vous avez examiné et que vous comprenez la Politique de Confidentialité, et que vous acceptez, sans restriction ni condition, d’être lié et de vous conformer à celle-ci.
ARTICLE 2
AUTORISATION D’ACCÈS ET D’UTILISATION
Autorisation: Thés Guru Teas vous accorde une autorisation d'accès et d'utilisation limitée et sans droit de sous-cession relative au site t-guru.ca et à son contenu à des fins personnelles, d'information et de magasinage uniquement. Cette autorisation est régie par les Conditions d’utilisation et n’inclut pas :
• a)la revente ou l’utilisation commerciale du Site ou du contenu du Site;
• b)la collecte ou l’utilisation de listes, d’images ou de descriptions de produits;
• c)la distribution ou la présentation publique du matériel du Site;
• d)la modification ou l’utilisation dérivée quelconque du Site ou du matériel du site ;
• e)le recours à l’extraction de données, l’utilisation de robots ou d’autres méthodes similaires de collecte ou d’extraction de données;
• f)le téléchargement (autrement que la mise en antémémoire, la mémoire cache) de toute partie des sites, du matériel du site ou de toute information qui y est contenue, à l’exception de ce qui est expressément autorisé sur les sites; ou
• g)l’utilisation du site ou du contenu du site à d’autres fins que celles auxquelles ils sont destinés.
Modifications interdites: Il est interdit de modifier le site web t-guru.ca, soit en entier ou en partie, sans l’autorisation écrite expresse de Thés Guru Teas. Le site t-guru.ca ne peut être reproduit, en totalité ou en partie, copié, vendu, revendu, visité, ou exploité à toute fin commerciale sans la permission écrite expresse de Thés Guru Teas.
Autorisation d’hyperlien: Thés Guru Teas vous accorde un droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte renvoyant à t-guru.ca et ses extensions, pourvu que ce lien ne présente pas Thés Guru Teas, ses sociétés affiliées, leurs produits ou services, de manière fausse, trompeuse, diffamatoire ou autrement injurieuse. Les sites liés ne doivent pas présenter un contenu obscène, pornographique, sexuellement explicite, illégal, offensant, harcelant ou autrement inacceptable. Ce droit limité peut être révoqué à tout moment. Vous ne pouvez utiliser aucun logo ou autre signe graphique exclusif ou marque de Thés Guru Teas dans le lien sans une permission écrite expresse.
Conformité: Lorsque vous utilisez ce Site, vous acceptez de vous conformer à toute loi, ordonnance, règlement et traité qu’il soit local, provincial, fédéral ou international. Une infraction à la législation, notamment, aux lois sur les droits d’auteur et le droit des marques constituent des utilisations non autorisées.
Révocation d’autorisation: Toute utilisation non autorisée, ainsi que toutes violations des présentes Conditions d’utilisation ou de la Politiques de Confidentialié de Thés Guru Thés met fin à l’autorisation accordée par Thés Guru Teas d'accéder au site t-guru.ca. Vos droits d’accéder au Site peuvent être résiliés ou limités à tout moment, à la discrétion exclusive de Thés Guru Teas. Vous reconnaissez et acceptez que Thés Guru Teas, peut, à sa discrétion exclusive et absolue, et ce sans préavis, suspendre ou résilier votre utilisation ou accès à son site. Thés Guru Teas peut retirer et supprimer tout matériel connexe pour n’importe quelle raison quelconque, y compris si Thés Guru Teas a raison de croire que vous avez violé l’une des présentes conditions d’utilisation de ce Site. Thés Guru Teas n’est pas tenue de vous aviser à l’avance d’une telle résiliation ou de vous fournir des explications à cet égard. Cette résiliation sera en plus des autres droits que Thés Guru Teas choisira d’appliquer. Vous acceptez que Thés Guru Teas n’assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit envers vous ou envers toute autre personne à la suite d’une telle suspension ou résiliation.
ARTICLE 3
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droit d’auteur: Tout le contenu du site web t-guru.ca appartient à Thés Guru Teas et aux tiers fournisseurs, y compris mais de façon non limitative le texte, le design, les éléments graphiques, les dessins, les photos, les adresses électroniques, les formulaires, les illustrations, les vidéos, les bandes sonores, le contenu téléchargeable numérique, le code et le logiciel, le nom de domaine, ainsi que l’organisation et la présentation de ce contenu (collectivement appelés le « Contenu »).
Ces éléments sont protégés par les lois applicables sur le droit d’auteur et des marques de commerce au Canada et ailleurs. Par la présente, vous convenez de ne pas imprimer, copier, reproduire, publier, transmettre ou distribuer le Contenu de ce Site Web.
Marque de commerce: Vous n'êtes pas autorisé à copier toute marque de commerce, logo ou autre information exclusive de Bangoshi sans une permission écrite expresse. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les meta tags ou tout autre "texte caché" utilisant le nom ou les marques Thés Guru Teas sans la permission écrite expresse de Thés Guru Teas.
Thés Guru Teas et les autres marques apparaissant sur notre site sont des marques commerciales ou des marques déposées de Thés Guru Teas, ou de ses tiers fournisseurs, au Canada et dans d'autres pays. Les marques de commerce et les images déposées de Thés Guru Teas ne peuvent pas être utilisées relativement à des produits ou des services ne relevant pas de Thés Guru Teas, particulièrement si cette utilisation peut prêter à confusion pour la clientèle ou si elle peut être préjudiciable à Thés Guru Teas.
Dans les pays où les marques de commerce, logos, noms de société ou signes de titre de propriété de Thés Guru Teas ne sont pas déposés, Thés Guru Teas se réserve tous les autres droits associés aux marques de commerce, aux logos, aux noms commerciaux, aux noms de société et aux signes de titre de propriété non déposés.
Toute autre marque n'appartenant pas à Thés Guru Teas et apparaissant sur le site t-guru.ca sont la propriété de leurs titulaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés, connectés, liés, ou commandités par Thés Guru Teas. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les marques de commerce, marques de service, noms de domaine, logos, noms de société, noms commerciaux ou signes de titre de propriété de Thés Guru Teas, ou appartenant à des tiers, sans l'autorisation du propriétaire des marques de commerce, marques de service, noms de domaine, logos, noms de société, noms commerciaux ou signes de titres de propriété susmentionnés.
Propriété intellectuelle: Notamment,toute invention, brevet, design industriel, document ou objet pouvant être protégé, ainsi que tout procédé de fabrication ou secret commercial, scientifique, technique ou de marketing lié aux produits de Thés Guru Teas, sont la propriété exclusive de Thés Guru Teas.
ARTICLE 4
CONFIDENTIALITÉ
Communications électroniques: Lorsque vous communiquez avec Thés Guru Teas par courriel, ou lorsque vous fournissez votre adresse courriel à Thés Guru Teas, vous acceptez de recevoir des courriers électroniques de Thés Guru Teas au sujet, notamment, de ses produits et de ses services et de toute autre information publicitaire ou non de Thés Guru Teas. Si vous ne désirez plus recevoir de courriel de la part de Thés Guru Teas, faites-nous le savoir par écrit et nous vous retirerons dans les plus brefs délais de notre liste d’envois.
ARTICLE 4
4.1 RESPONSABILITÉ
Accès international au site: Le site t-guru.ca peut être accessible à l’extérieur du Canada. Quelconque produit ou référence à un produit n’implique pas que de le dit produit sera éventuellement disponible à l’extérieur du Canada.
Site Web Thés Guru Teas ne fait aucune déclaration ou garantie expresse ou tacite quant à l'utilisation, l’accès et exploitation de ce Site.
Dommages liés aux ordinateurs et aux systèmes informatiques: Thés Guru Teas ne garantit pas l'absence de virus, d’erreurs, de bogues, d’inexactitudes ou d'autres composantes nocives sur le site t-guru.ca, ses serveurs ou par le courrier électronique provenant de Thés Guru Teas, et décline toute responsabilité relative aux éléments susmentionnés. Si vous téléchargez quelque contenu que ce soit de cette page web, vous le faites à vos propres risques. Thés Guru Teas ne sera responsable d'aucun dommage provenant de l'utilisation du site t-guru.ca, y compris notamment tout dommage direct, indirect, accessoire ou punitif.
Thés Guru Teas, ses dirigeants, représentants et employés ne seront pas responsables de pertes de profits, de pertes d’exploitation, de pertes de données, d’interruptions d’activités ou de tous dommages directs ou indirects liés aux ordinateurs. Cette limitation de responsabilité s’appliquera même si Thés Guru Teas, ses dirigeants, représentants ou employés étaient informés de la survenance possible des dommages susmentionnés.
Interruption: Thés Guru Teas ne garantit pas que les fonctions de son site seront offertes sans interruption.
Erreurs: Bien que nous fassions de notre mieux pour mettre et tenir à jour le contenu du site web, des erreurs et (ou) des omissions peuvent survenir. T-guru.ca pourrait également ne pas être à jour. Thés Guru Teas ne garantit pas que le contenu du site t-guru.ca sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs.
Limitation de responsabilité: Dans les limites autorisées par la loi, Thés Guru Teas et ses cadres, administrateurs, collaborateurs, employés, actionnaires ou agents ainsi que leurs successeurs et ayants droit respectifs ne peuvent être tenus responsables de tous dommages directs, indirects, punitifs ou collatéraux ou de tous autres dommages de quelque nature que ce soit, entre autres la perte de revenus, de bénéfices, d’achalandage, de données, de contrats, ou de pertes ou dommages découlant de ou lié de quelque façon que ce soit à une interruption d’activités liée à l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le Site, le contenu ou le matériel présents sur le Site ou accessibles par ce biais, notamment les dommages provoqués par ou résultant de la confiance d’un utilisateur dans les informations obtenues auprès de Thés Guru Teas ou résultant d’erreurs, omissions, interruptions, suppressions de fichiers ou de courriels, erreurs, vices, virus, retards d’exécution ou de transmission ou toute autre incapacité d’exécution, résultant ou non d’un cas de force majeure, défaut de communication, vol, destruction ou accès non autorisé à la documentation, aux programmes ou services de Thés Guru Teas.
Exception: Certaines juridictions n’autorisent pas la limitation de responsabilité des contrats conclus avec les utilisateurs, de sorte qu’il est possible que certaines ou l'ensemble des présentes limitations de responsabilités ne soient pas applicables dans votre cas. Certaines lois interdisent la limitation des garanties tacites, l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Si vous êtes protégé par de telles lois, certaines ou la totalité des exclusions ou limitations précitées peuvent ne pas s'appliquer à vous, et vous pouvez jouir de droits additionnels.
Indemnisation: Vous convenez d’indemniser, dans toute la mesure autorisée par la loi, Thés Guru Teas, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses mandataires, ses investisseurs ou ses fournisseurs quant aux réclamations, responsabilités, actions, poursuites, pertes, charges, dépenses, dommages et intérêts (incluant les frais légaux et les honoraires raisonnables d'avocat) résultant de toute violation de ces termes et conditions générales ou toute activité liée à votre compte ( actes de négligence ou illicites inclus) par vous ou toute autre personne accédant au Site en utilisant votre compte.
ARTICLE 4
AUTRES SITES
Sites Externes: Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites, et le Site de Thés Guru Teas peut être référencé sur d’autres sites (les « Sites Externes »). Les Sites Externes existent indépendamment du présent site de Thés Guru Teas. Thés Guru Teas n’émet aucune garantie quant à la qualité, à la nature, à l’exactitude, à l’exhaustivité, ou à la fiabilité du contenu des Sites Externes.
Les Sites Externes ne sont pas contrôlés par Thés Guru Teas et Thés Guru Teas n’est pas responsable de leur contenu, du contenu d’un site référencé ou d’un lien quelconque contenu dans un site référencé, ni des révisions, modifications ou mises à jour de ces sites. Thés Guru Teas vous fournit les hyperliens vers des Sites Externes à des fins pratiques, sans que le référencement d’un lien quelconque n’implique l’adhésion à, l’acceptation ou l’adoption par Thés Guru Teas d’un site ou d’informations quelconques qui y sont contenus. Si vous choisissez de cliquer sur un lien menant au site d’un tiers, vous le faites entièrement à vos propres risques.
Lorsque vous consultez d’autres sites par l’intermédiaire de liens ou de contenu intégré, vous devez être conscient que nos conditions et politiques ne sont plus applicables et que ce sont les conditions et politiques de ces sites de tiers qui entrent en vigueur. Vous devez examiner les conditions et politiques applicables, y compris la confidentialité et les pratiques de collecte de données de tout site sur lequel vous naviguez à partir de notre Site.
ARTICLE 5
MODIFICATIONS
Modifications: Nous nous réservons le droit d'apporter en tout temps des modifications à notre site, à nos politiques et aux présentes Conditions d'utilisation. Les prix et les frais d’expéditions sont sujets à des modifications sans préavis entre vos commandes.Si vous être un abonné mensuel et que votre abonnement est sujet à des modifications, nous vous aviserons préalablement et vous pourrez cesser votre abonnement sans frais dans les 30 jours suivant la mise en vigueur de la modification. Thés Guru Teas se réserve expressément le droit de réviser ou de cesser, en tout temps, la disponibilité de l’un quelconque de ses produits.
Puisque les modalités de cette Convention peuvent être modifiées, à la discrétion exclusive de Thés Guru Teas, sans que vous en soyez avisé, nous vous conseillons de visiter cette page Web de temps à autre, afin de vous tenir au courant des changements. Vous renoncez à tout droit d’être informé spécifiquement desdits changements ou modifications.
Moment: Toute modification ou révision entrera en vigueur dès qu'elle sera affichée sur le site t-guru.ca. Votre utilisation du site t-guru.ca sera régie par la version des conditions d'utilisation affichée sur le site au moment de cette utilisation.
Consentement: Votre utilisation continue de cette page Web attestera votre consentement à tout changement. Si vous continuez d'utiliser le site après l'affichage d'une modification ou révision, cela signifiera que vous acceptez cette modification ou révision. Si vous n'acceptez pas d'être lié par une modification ou révision des présentes conditions d'utilisation, et devez cesser immédiatement d'utiliser ce site web.
Interruption: Thés Guru Teas se réserve le droit d’interrompre, sans préavis, de façon temporaire ou permanente, le Site ou toutes ses fonctionnalités ou une partie de celles-ci. Vous acceptez que Thés Guru Teas ne puisse être tenue responsable de toute suspension ou interruption du Site ou de toute partie de celui-ci.
ARTICLE 5
CONDITIONS GÉNÉRALES
Juridiction et conformité aux lois L’accès au Site et l’utilisation de celui-ci, ainsi que les présentes Conditions d’utilisation, sont régis par les lois du Canada et par les lois de la province du Québec applicables.
Divisibilité: Si l'une des conditions des Conditions d’utilisation devait être jugée non invalide, illégale ou inapplicable ou pour toute raison non exécutoire, ladite condition sera considérée divisible et n'affectera en rien la validité et le caractère exécutoire des autres conditions.
Entente complète: Cette Convention, la Politique de Confidentialité et le Contrat de Vente, si applicable, constituent l’entente complète entre les parties et il n’existe aucune autre convention ou représentation verbale ou écrite concernant l’objet visé par les présentes.
Notre adresse
Salon de Thé Oasis | Thés Guru Teas
1460A Rue Jean-Talon Est
Montréal, Qc (Canada)
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Service clientèle: Tél. : 514-727-3907
Courriel: info@t-oasis.ca